Mentions légales
Bienvenue sur le site internet de l’association Espérance Carpinienne, un club de gymnastique dédié à promouvoir l'excellence sportive, la santé et le bien-être à travers la pratique de la gymnastique. Avant de naviguer sur notre site, veuillez prendre connaissance des informations légales présentées ci-dessous, qui visent à protéger nos droits et responsabilités ainsi que ceux de nos utilisateurs.
1. Identification du Club de gymnastique
Le site web www.esperancecarpinienne.com est la propriété d’Espérance Carpinienne, une association sportive régie par la loi française de 1901 relative au contrat d’association. Conformément à l’article 5 de ladite loi, voici les détails d’identification du club :
- Nom du Club : Espérance Carpinienne
- Forme juridique : Association sportive régie par la loi du 1er juillet 1901
- Numéro d’enregistrement : 783425978
- Adresse du siège social : 4, Route de RAPEY, 88130 Bouxurulles
- Numéro de téléphone : +33 (0)6 18 55 59 88
- Adresse e-mail : contact.esperancecarpinienne@gmail.com
2. Directeur de publication
Le directeur de la publication du site www.esperancecarpinienne.com est Enzo MAOKHAMPHIOU, agissant en tant que représentant légal d’Espérance Carpinienne.
3. Hébergement
Le site www.esperancecarpinienne.com est hébergé par IONOS, une société d’hébergement conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN). Voici les informations de l’hébergeur :
Société 1&1 Ionos
- 7, Place de la Gare, BP 70109 57201 Sarreguines Cedex
- 0970 808 911 (appel non surtaxé)
- info@ionos.fr
4. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site www.esperancecarpinienne.com, y compris les textes, les images, les vidéos, les logos et les marques, sont protégés par les lois françaises relatives à la propriété intellectuelle, notamment le Code de la propriété intellectuelle.
Toute utilisation, reproduction, diffusion ou modification des contenus sans autorisation préalable écrite est strictement interdite et peut constituer une contrefaçon au sens de l’article L. 335-2 du Code de la propriété intellectuelle.
5. Limitation de responsabilité
Espérance Carpinienne s’engage à respecter la vie privée de ses utilisateurs et à protéger leurs données personnelles conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n° 2018-493 du 20 juin 2018.
Nous collectons et traitons les données personnelles uniquement dans le cadre de nos activités légitimes, conformément à l’article 6 du Règlement général sur la protection des données (RGPD). Les informations collectées seront utilisées uniquement aux fins pour lesquelles elles ont été fournies et ne seront pas divulguées à des tiers sans consentement préalable, sauf dans les cas prévus par la loi.
Pour plus d’informations sur la collecte et l’utilisation de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
6. Modification du site et des conditions d'utilisation
Espérance Carpinienne met tout en œuvre pour fournir des informations précises et à jour sur son site web. Cependant, nous ne pouvons garantir l’exhaustivité, l’exactitude ou la pertinence des informations fournies. En accédant à notre site, vous acceptez que l’utilisation des informations se fasse à vos propres risques. Conformément à l’article 6.I.2 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), Espérance Carpinienne décline toute responsabilité en cas de dommages directs, indirects, accidentels, consécutifs ou spéciaux découlant de votre utilisation ou de votre incapacité à utiliser notre site web.
7. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents des Vosges seront exclusivement compétents pour régler le différend, conformément à l’article 48 du Code de procédure civile.
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Dernière mise à jour : [7 juin 2023, 15h00]